Mentions légales
IDENTIFICATION DU SITE
Les informations suivantes sont fournies en vertu de l’Article 6 de LOI n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique
(Accéder au texte de loi en vigueur)
Informations éditeur
Ce site est édité par :
La Fédérations des Maraîchers Nantais
La Métairie Neuve
44860 Pont-Saint-Martin
02 40 89 79 54
Responsable de publication : Philippe Retiere
Informations réalisation
Ce site est réalisé et référencé :
RESO FRANCE, association déclarée et immatriculée au RCS de Nantes – Siret 491 008 959 00059.
Agence de Nantes
16 Rue de la Haltinière
44300 Nantes
Tél : 02 51 84 04 58
SIÈGE SOCIAL
16 Rue de la Haltinière
44300 Nantes
Hébergeur : OVH
SAS au capital de 500 K€
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Informatique et Libertés
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « Informatique et Libertés »), ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL. De plus, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site web www.maraichersnantais.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. L’utilisateur de ce site est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur du fait des formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande, et sont destinées à la Fédération des Maraîchers Nantais, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Exercice du droit d’accès
Conformément à l’article 34 de la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur de ce site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent. Pour exercer ce droit d’accès, l’utilisateur doit écrire à : Les Maraîchers Nantais – La Métairie Neuve, 44860 Pont-Saint-Martin. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.
Droits d’auteur / Copyright
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Les Maraîchers Nantais. Leur mention n’accorde en aucune manière une licence ou un droit d’utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon. L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de : – n’utiliser de telles informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales ; ne pas modifier de telles informations ; reproduire sur toutes copies la mention des droits d’auteur (« le copyright ») des Maraîchers Nantais.
Toute autre utilisation non expressément autorisée ou toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite à la Fédération Maraîchers Nantais et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Responsabilités
L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La Fédération des Maraîchers Nantais ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. La Fédération des Maraîchers Nantais se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. La Fédération des Maraîchers Nantais ne pourra être responsable pour quel que dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. La Fédération des Maraîchers Nantais met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les sites extérieurs La Fédération des Maraîchers Nantais ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de La Fédération des Maraîchers Nantais, qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.